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Les labels :

Les études thermiques, associées aux contrôles de conformité de fin de chantier, permettent l'obtention de l'un des différents labels existant.

Le label obtenu, HPE, THPE, BBC, EFFINERGIE, dépend du niveau d'exigence souhaité par le maître d'ouvrage. Les études et prescriptions sont réalisées selon son cahier des charges, auquel est apporté, si besoin, conseils et prescriptions.

Les niveaux de performance:

  • HPE (haute performance énergétique): -10% vis à vis de la RT 2005
  • THPE (très haute performance énergétique): -20% vis à vis de la RT 2005
  • HPE ENR (énergie renouvelable): exigences du label HPE + intégration d'équipements ENR
  • THPE ENR: -30% vis à vis de la RT 2005 + intégration d'équipements ENR
  • BBC (bâtiment basse consommation): consommation en énergie primaire inférieure à    50 kWep/m2/an modulée selon les zones géographiqueset l'altitude du projet. La consommation tient compte de tous les usages: chauffage, refroidissement, production d'eau chaude sanitaire,ventilation et éclairage, sauf électroménager.

Pour le label BBC Effinergie un test de perméabilité à l’air doit être réalisé par un bureau de contrôle thermique autorisé Effinergie, qui devra justifier n’avoir aucun lien avec le maître d’ouvrage, le constructeur, un industriel fournissant des matériaux ou équipement ou encore le bureau d’étude thermique ayant réalisé l’étude thermique règlementaire. Ce point est essentiel afin de vous assurer de l’impartialité du test et de son résultat, lequel permet par ailleurs un contrôle précis de la bonne mise en oeuvre des matériaux. Le test de perméabilité à l’air est en quelque sorte le juge de paix vous permettant de vous assurer de la conformité de l’ensemble.

Ces labels sont les garants de la performance énergétique d’un bâtiment et, outre les économies d'énergie qu'ils vont permettre de réaliser, ils sont éligibles à de nombreuses aides et avantages fiscaux.

Tableau récapitulatif des différents labels Européens « Bâtiments Basse consommation Energétique »

  • MINERGIE France: Label d'origine Suisse et repésenté en France par l'association Prioriterre.
  • PASSIVHAUS: Label d'origine Allemande et représenté en France par l'association La Maison Passive. A la différence des autres labels, il prend en compte les consommations des appareils électroménagers dans son calcul.

 

 

Référentiel / Marque

Minergie®

Effinergie®

Passivhaus®

Label(s) bâtiments basse consommation énergétique

Minergie®

 

Minergie-P®

BBC-Effinergie®

Passivhaus®

Pays

Suisse

 

Application en France

 

France

Allemagne

 

Application en France

 

Energie

Primaire

Primaire

Primaire

Utile (Besoin)

Rapport

énergie primaire / énergie finale

Electricité                               

2

2,58

2,7

 

Fossile*

1

1

1,1

Bois

0,5

0,6

0,2

PV**

2

2,58

0,7

Seuils de consommation d’énergie*** dans le neuf (kWh/an.m2)

Minergie® :

< 38 (Habitat)

< 40 (Administrations)

 

Minergie-P® :

< 30 (Habitat)

< 25 (Administrations)

[1]Cep < [50 x (a + b)]

 

[2]Cep  < (0,5 x Cepref)

Résidentiel :

 

< 120

< 15

Non-résidentiel :

 

< 35

Seuils de consommation d’énergie*** dans l’existant (kWh/an.m2)

Minergie® :

< 60 (Habitat < 2000)

< 55 (Administra° < 2000)

 

Minergie-P® :

< 30 (Habitat < 2000)

< 25 (Administra° < 2000)

[3]Cep  < [80 x (a + b)]

 

[4]Cep  < (0,6 x Cepref)

Résidentiel :

 

< 120

< 15

Non-résidentiel :

 

< 35

Usages concernés                  pour le(s) seuil(s)                               de consommation                    d’énergie

Chauffage

+ ECS

+ Ventilation

(Aération)

+ Refroidissement (Climatisation)

Chauffage

+ ECS

+ Ventilation (Auxiliaire)

+ Refroidissement

+ Eclairage

+ Auxiliaires[5]

- PV (Limité)

Tous

(Résidentiel)

Chauffage

Chauffage

(Non-résidentiel[6])

Surface de référence (m2)

SRE[7]

SHON[8]

TFA[9]

Méthode(s)

de calcul

Normes Suisse

SIA

RT 2005[10] :

Calcul TH-C-E

 

RT Globale[11] :

Calcul TH-C-E ex

EnEV (Réglementaire)

 

Calcul (Passivhaus) PHPP

Autres conditions

exigées/recommandées

Minergie®

 

Minergie-P®

 

Minergie-(P)-ECO®[12]

Référentiel Effinergie® Neuf

 

Référentiel Effinergie® Existant

Résidentiel

 

Non-Résidentiel

Organisme(s) certificateur(s)

en France métropolitaine 

Association

PRIORITERRE

Certification Effinergie® Neuf

 

Certification Effinergie® Existant

La maison passive

 

*     Fioul domestique, gaz naturel, gaz propane et charbon.

**    PV = PhotoVoltaïque.

***  Cep = Consommation en énergie primaire pour les usages concernés et Cepref = Consommation de référence en énergie primaire à partir de valeurs

      de référence fixées dans l’arrêté du 24 mai 2006 et l’arrêté du 13 juin 2008, en fonction du type de bâtiment, de ses caractéristiques et de ses équipements.



[5] Auxiliaires électriques de génération, distribution et émission de calories et frigories.

[6] Y compris ventilation en confort d’hiver et auxiliaires électriques de génération, distribution et émission de calories.

[7] SRE : Surface de Référence Energétique.

[9] TFA (Treated Floor Area) : surface habitable contenue par l’enveloppe thermique, soit la somme des surfaces du plafond habitable.

[10] Réglementation Thermique 2005 pour les bâtiments neufs ou parties neuves de bâtiments depuis le 1er septembre 2006 : arrêté du 24 mai 2006.

[11] Réglementation Thermique Globale pour les bâtiments existants de SHON > 1 000 m2, construits après 1948 et dont les travaux de rénovation dépasse plus de 25% du coût de la construction neuve : arrêté du 13 juin 2008.

[12] ECO = Déclinaison de MINERGIE® et MINERGIE-P® pour les bâtiments écologiques.

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